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DREAL   AUVERGNE
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

       
Territoires Logement Énergie Paysages

Contenu

 

Les sites inscrits

Conserver et préserver les sites et les monuments naturels
L’inscription d’un site ou un monument naturel permet de le placer sous la surveillance du ministère chargé de l’Ecologie.
 
 
Les effets de l’inscription d’un monument naturel ou d’un site
L’inscription d’un site implique les collectivités publiques, les professionnels, les particuliers.
 
Les étapes de l’inscription d’un site ou un monument naturel
Le processus débute par l’initiative de la proposition d’inscrire et aboutit lors de la publication au journal officiel de la liste des sites inscrits.
 
Tous les sites inscrits en Auvergne
Accès à la base de données communales
 
Origine du texte procédure
Les textes de référence
 
 
 

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Site mis à jour le 16 mai
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